Conditions Générales de Vente

Article 1 Désignation du vendeur:

La vente et la facturation des services proposés sur ce site sont effectués par L’Association Quiétude, 146 av Paul Honnorat, 04250 TURRIERS France.

Le site https://harmony-essenciel.com/ est édité par Yashi PICOVSCHI.

EN VALIDANT LES PRÉSENTES, LE CLIENT DEMANDE EXPRESSÉMENT QUE L’EXÉCUTION DU SERVICE COMMENCE AVANT LA FIN DU DÉLAI DE RÉTRACTATION DE 14 JOURS AFIN DE POUVOIR BÉNÉFICIER DU SERVICE IMMÉDIATEMENT.

Article 2 Champs d’application :

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par l’Association auprès de clients professionnels ou particuliers (Ci-après le Client) désirant avoir accès aux formations, parcours, stages, documents, produits annexes, vendus via le site et les domaines et sous domaines associés (ci-après le Service).

Ces CGV sont accessibles sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. La validation de la commande par le Client qui reconnaît, en cochant la case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande, vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part du Site et de l’Association, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre de Service à ses besoins propres. Le Client déclare être capable de contracter en vertu de la loi française et déclare, le cas échéant, valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage. Le Client professionnel se porte fort du respect des présentes CGV pour l’ensemble de ses salariés, préposés et agents. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l’ensemble des faits, acceptation et transactions.

Article 3 Caractéristiques du service:

La commande précise les Services fournis dans le cadre de la vente. Sauf vente exceptionnelle, ces derniers peuvent être retrouvés sur le site ou dans le mail récapitulatif adressé au Client postérieurement à la vente. Les contenus des Services sont généralement composés de :

Webinaires
Formations en ligne
Documents téléchargeables
Accompagnement en commun
Accompagnement individuel
Vidéos en streaming


Le Client est informé que les services peuvent nécessiter l’accès à d’autres sites ou plateformes (partenaires ou autres), conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de l’Association qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant. En cas de problème ou de dysfonctionnement sur une plateforme tierce nécessaire au Service, l’Association s’efforcera de fournir le Service vendu sur une plateforme présentant des fonctionnalités similaires.

Les produits et services sont offerts et livrés dans la limite des quantités disponibles, étant entendu que l’Association peut volontairement limiter le nombre de bénéficiaires du Service. En cas d’indisponibilité du Service commandé, le vendeur en informe immédiatement l’acheteur et peut lui proposer un Service d’une qualité et d’un prix équivalent ou, à défaut, procède au remboursement des sommes versées dans un délai de 7 jours. En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n’est tenu à aucune indemnité d’annulation. Les photographies et illustrations présentant le Service ne constituent pas un document contractuel.

Article 4 Accès aux services:

Les Services ne sont accessibles qu’aux seules personnes physiques autorisées par l’Association ayant souscrit au Service, étant précisé que le Client ne peut autoriser des personnes autres que ses utilisateurs internes. Tout usage de l’accès du Client aux Services par une personne non autorisée engage la responsabilité du Client. L’accès du client aux Services se fait, pour tout Utilisateur, selon les modalités techniques et le calendrier prévu par l’Association. Le ou les code(s) d’identification est/sont attribué(s) par l’Association à la souscription du Service. Chaque code d’identification est personnel, individuel, confidentiel et intransmissible. Le Client répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive de ses codes d’accès. Le Client informera sans délai l’Association de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation des clés d’accès, l’Association se réserve le droit de suspendre le Service, sans indemnité, préavis ni information préalable. Les droits d’accès au Service sont concédées pour une durée variable stipulée dans la commande en fonction du package choisi- se reporter au descriptif de la commande – à compter de l’ouverture des clés d’accès au Service.

Article 5 Garanties :

5.1 Garantie générale – l’Association s’engage à tout mettre en œuvre pour fournir le Service pendant la période convenue dans la commande, sauf panne éventuelle ou contraintes techniques liées aux spécificités du réseau Internet ou des solutions tierces utilisées.

Le Client pourra bénéficier du Service dans la limite d’une utilisation raisonnable. Le Client s’engage à informer l’Association dans un délai de 24 heures à compter de la découverte d’un dysfonctionnement technique. Dans l’hypothèse d’une interruption de service par l’Association liée à une intervention de maintenance corrective, l’Association mettra tout en œuvre pour remédier au dysfonctionnement dans un délai raisonnable. La sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peut être garanties. L’Association décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques du site ou en relation avec le site, notamment en ce qui concerne toute difficulté d’accès. Le service vendu sur le site Internet est conforme à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de l’Association ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont disponibles, qu’il appartient au Client de vérifier.

5.2 Garantie satisfait ou remboursée – l’Association peut proposer une garantie « satisfait ou remboursé » d’une durée précisée sur la page de vente à compter de la commande. Pour être valable, la garantie devra être spécifiée au moment de la commande. Certaines conditions doivent être remplies par le client, celui-ci doit en apporter les preuves :

Preuve que tous les rendez-vous ont été suivis
Preuve que tous les rendez-vous d’ accompagnement-communs ont été suivis et que le client y a pris part de manière significative.
Preuve que le client à bien réalisé tous les exercices du programme
Preuve que le client a prouvé sa bonne foi en ouvrant tous les mails liés au programme de formation et en ayant accompli tous les appels à l’action qui y sont demandés.

Article 6 Conditions tarifaires

6.1 Prix – Les services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site, lors de l’enregistrement de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en euros, hors taxes et majorés de la TVA au taux en vigueur. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, tels qu’indiqués au jour de la commande. Les tarifs pourront être révisés lors d’offres promotionnelles ou d’opérations ponctuelles.

6.2 Commandes – Factures. Il appartient au Client de sélectionner sur le Site le ou les Services qu’il désire commander.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par l’Association par l’envoi d’un mail et après encaissement, soit de l’intégralité du prix, soit d’un paiement partiel en cas d’offre spéciale.

Une facture est établie par l’Association dans un délai raisonnable après la commande. Elle est adressée au Client ou à défaut, accessible sur demande.

6.3 Règlement – Sauf offre spéciale et à l’issue de toute éventuelle période d’essai, le prix total d’acquisition du service commandé sera exigé. Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la commande ou à l’issue de la période d’essai. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci est remis à l’encaissement dès sa réception. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Client.

Les éventuels accès seront alors délivrés après encaissement du paiement et envoyés au Client par courrier électronique. En cas d’absence de règlement ou de retard de règlement du Client, l’Association ne sera pas tenue de délivrer les accès et l’Association se réserve le droit de suspendre l’accès au service.

Dans le cas d’une offre spéciale, en cas de problème sur un paiement échelonné, le Client n’aura accès au service qu’une fois l’échéance réglée dans un délai raisonnable. Le paiement de l’intégralité du parcours de formation devant être acquitté pour un accès intégral. En outre, l’Association se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler les accès du Client.

6.4 Modalités de règlement régies par les systèmes de paiement – l’Association facture l’accès aux formations aux Client par le Système PayPal En utilisant Paypal, le Client accepte sans réserve les conditions générales de PayPal accessibles sur le site https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/home . Les Clients s’engagent à répondre favorablement à toute demande de la société PayPal et plus généralement de toute autorité administrative ou judiciaire compétente en relation avec la prévention ou la lutte contre le blanchiment et, en particulier, ils acceptent de fournir tout justificatif d’adresse ou d’identité utile. En l’absence de réponse immédiate à ces demandes, la société PayPal pourra prendre toute mesure appropriée notamment le gel des sommes versées et/ou la suspension du service.

Article 7 Limitation de responsabilité

La responsabilité de l’Association ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique ou logicielle ou toute cause qui lui est étrangère. Quel que soit le type de Service, la responsabilité de l’Association est expressément limitée à l’indemnisation des dommages directs prouvés par le Client. Vis-à-vis des Clients professionnels, la responsabilité de l’Association est plafonnée au montant du prix payé par le Client au titre du Service commandé. En aucun cas, la responsabilité de l’Association ne saurait être engagée au titre des dommages indirects tels que perte de données, de fichier(s), perte d’exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l’image et à la réputation. l’Association ne saurait être tenue responsable au titre des litiges intervenant entre le Client et ses propres clients. L’utilisation et l’exploitation des informations fournies au titre du Service se font sous votre seule responsabilité et à vos risques et périls. Le client est seul responsable des interprétations qu’il fait des informations fournies au titre des Services et des données des conseils qu’il en déduit et des adaptations réalisées pour son activité commerciale propre.

Article 8 Force majeur et incapacité de rendre le service

l’Association ne pourra être tenue responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : les grèves ou conflits sociaux internes ou externes à l’Association, les désastres naturels, les incendies, l’interruption des télécommunications, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de l’Association. En cas d’incapacité de travail de l’expert en charge du Service au sein de l’Association, par suite de maladie ou d’accident, l’Association se réserve le droit de modifier le planning prévu sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités. l’Association avertira le Client dans un délai raisonnable de son incapacité et dans la mesure du possible de la durée de celle-ci afin que le Client puisse décider du maintien ou non de la réalisation du Service. En cas de non maintien, les services fournis seront dus dès lors qu’ils ont été rendus. Pour les Services non rendus du fait de l’incapacité, l’Association s’engage à procéder au remboursement partiel à première demande dans une part proportionnelle à leur valeur du Service au moment de la commande.

Article 9 Résiliation

9.1 Résiliation par le Client – Le Client peut résilier à tout moment le Service par mail à l’adresse contact@autoaccompagnement.com. Le Client demeure cependant redevable de l’intégralité du Service souscrit lors de la commande.

9.2 Résiliation par l’Association – l’Association se réserve le droit de mettre un terme immédiat au Service en cas de non-paiement par ce dernier d’une ou plusieurs échéances. Toute somme non payée dans les trente jours sera augmentée d’un taux égal à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur majoré de dix points de pourcentage ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros conformément à la législation en vigueur (Article L441-6 du Code de commerce). Pour les Clients professionnels, les pénalités de retard sont exigibles sans titre exécutoire. l’Association se réserve par ailleurs le droit de mettre un terme immédiat au Service du Client en cas de violation par ce dernier des droits de propriété intellectuelle de l’Association et de toute atteinte au Service. La résiliation du Service entraîne de plein droit la suspension et l’arrêt des Services souscrits par le Client auprès de l’Association ainsi que l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues au titre, en principal, frais et accessoires (intérêts de retard, frais bancaires éventuels).

9.3 Résiliation liée à des modifications des CGV – Le vendeur professionnel se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client. l’Association se réserve la faculté de modifier ses offres à tout moment. Sauf conditions exceptionnelles, l’Association n’appliquera pas les modifications tarifaires à la hausse ou à la baisse sur les Services déjà souscrits. Les modifications des CGV sont opposables aux utilisateurs du Site et aux Clients qui les ont acceptés à compter de leur mise en ligne. En cas de refus des nouvelles CGV, l’Association est libre de mettre un terme au présent engagement.

Article 10 Informatique et liberté

Conformément à l’article 32 de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 (dite « loi Informatique et Libertés ») et à la réglementation applicable en la matière, les Clients sont informés que des données à caractère personnel les concernant font l’objet d’un traitement automatisé aux fins de prospection commerciales et de gestion du Service. Les Clients sont informés que ces données pourront faire l’objet d’analyses statistiques de la part de l’Association. Les informations demandées dans le cadre des formulaires disponibles sur le Site marquées d’un astérisque sont obligatoires et nécessaires à la gestion des demandes des Clients. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l’impossibilité pour l’Association de traiter les demandes des Clients. Les Clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant et peuvent s’opposer au traitement pour des motifs légitimes. Pour exercer ces droits, il convient de s’adresser à : contact@autoaccompagnement.com. Les données traitées sont conservées conformément à la réglementation (Norme simplifiée 48 de la CNIL).

Par ailleurs, les Clients déclarent avoir pris connaissance du fait que les rencontres de groupe organisées dans le cadre des différentes formations, cours et/ou parcours sont enregistrées par vidéo. Ces vidéos ne seront pas diffusées uniqueent l’audio mp3 pourrait être diffusé:

– de manière publique sur la chaîne YouTube, Vimeo, Zoom et sur les sites web de l’Association asso-quietude.fr , ou sur l’harmony-essenciel.com

– d’une manière privée uniquement à destination des autres participants de la formation, cours ou parcours présenter par Harmont-essenciel ou l’association Quiétude.

Article 11 Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Association et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites. l’Association est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des Services qu’elle propose à ses Clients. À cet effet, l’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, vidéo,…) utilisés par l’Association pour assurer les Services, formations, parcours et services accessoires demeurent la propriété exclusive de l’Association. A ce titre, ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Association. En particulier, le Client s’interdit d’utiliser et d’exploiter le contenu des formations et des Services pour former d’autres personnes que son propre personnel. Il engage sa responsabilité sur le fondement des articles L.122-4 et L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisés. En contrepartie du paiement du prix du Service, les contenus et informations transmises font l’objet d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif pour une durée limitée, durée variable en fonction du Service ou package choisi, se reporter au descriptif de chacun des Services prévu dans la commande. Hors utilisation personnelle ou commerciale autorisées des informations dans le cadre de l’activité du Client, toute exploitation, reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus des Services et formations, ainsi que les listes des étudiants (fournies uniquement pour une bonne organisation des exercices entre étudiants) et les bases de données figurant le cas échéant sur le Site sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisé. En tout état de cause, l’Association demeure propriétaire de ses outils, méthodes, savoir-faire, listes de Clients développés antérieurement ou à l’occasion du Service fourni au Client.

Article 12 Communication et références client

Le Client accepte d’être cité par l’Association comme Client de ses Services. l’Association est ainsi autorisée si nécessaire à mentionner le nom du Client ainsi qu’une description objective de la nature des Services fournis, objet du contrat dans les communications à son personnel, documents internes de gestion prévisionnelle ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant.

Article 13 Droit applicable – Langue

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGV. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGV par l’Association ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets.



Article 14 Litiges

POUR LES CLIENTS CONSOMMATEURS, TOUS LES LITIGES AUXQUELS LE PRESENT CONTRAT POURRAIT DONNER LIEU, CONCERNANT TANT SA VALIDITE, SON INTERPRETATION, SON EXECUTION, SA RESILIATION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS SUITES SERONT SOUMIS AUX TRIBUNAUX COMPÉTENTS DANS LES CONDITIONS DU DROIT DE LA CONSOMMATION. EN CAS DE LITIGE SURVENANT ENTRE UN CLIENT PROFESSIONNEL ET l’Association, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE SERA EXCLUSIVEMENT COMPÉTENT.

Clauses de Non-Responsabilité

AVIS IMPORTANT – DECHARGE DE RESPONSABILITE

Les contenus du site Web https://harmony-essenciel.com, textes, graphiques, images, et autres matériels présents sur le site web https://harmony-essenciel.com/, ainsi que toutes formation, accompagnement, cours , conférences ou ateliers sont fournis pour permettre à chacun de cheminer vers un bien être personnel au quotidien. De plus, ils ne remplacent pas une alimentation saine et un mode de vie sain.

Le Contenu ne saurait en aucune manière se substituer à un examen médical, une consultation, un diagnostic ou un traitement médical. Demandez toujours conseil à votre médecin ou tout autre professionnel de santé qualifié pour toute question se rapportant à l’état de santé.

N’ignorez jamais les conseils d’un professionnel de santé ou d’un thérapeuthe et ne reportez jamais la décision de consulter un professionnel de santé en raison d’une information que vous auriez lu sur le site https://harmony-essenciel.com ! Le site Web HarmonyEssenciel.com ne fournit pas de conseils médicaux ou thérapeutiques à des professionnels.

En cas d’urgence médicale ou d’ordre psychologique, contactez immédiatement votre médecin ou l’hôpital.